Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SAFRAN DU CONFLUENT
DOMAINE DE LA VITROLLE S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3590049
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2018
LE SAFRAN DU CONFLUENT de DOMAINE DE LA VITROLLE

Présentation de la marque LE SAFRAN DU CONFLUENT

Déposée le 21 juillet 2008 par DOMAINE DE LA VITROLLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAFRAN DU CONFLUENT »

Le déposant est DOMAINE DE LA VITROLLETODO domicilié(e) BATIMENT ULYSSE, AVENUE MICHEL GRANDOU,24750 TRELISSAC - 24750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 534 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA VITROLLE domicilié(e) BATIMENT ULYSSE, AVENUE MICHEL GRANDOU,24750 TRELISSAC - 24750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAFRAN DU CONFLUENT est expirée depuis le 21 juillet 2018.

DOMAINE DE LA VITROLLE a également déposé les autres marques suivantes : Vins de Pays, Vins réussis, Simple dans sa grandeur, Merlot et Cabernet ont fait sa couleur. Médailles en son honneur. , DOMAINE DE LA VITROLLE , Rosé des Pierrailles , DOMAINE DE LA VITROLLE JUS DE POMMES D'EVE , LE CLAIRET DES PIERRAILLES , Cuvée des Bateliers de Limeuil Vin Mousseux de Qualité – Méthode Traditionnelle , CUVEE DEMOISELLE DE LIMEUIL , LE Rosé DES PIERRAILLES


DOMAINE DE LA VITROLLE S.C.E.A. - BATIMENT ULYSSE, AVENUE MICHEL GRANDOU,24750 TRELISSAC - 24750 - France - SIREN 351534292


DOMAINE DE LA VITROLLE - BATIMENT ULYSSE, AVENUE MICHEL GRANDOU,24750 TRELISSAC - 24750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Epices.